par F. Charlier
La situation en Yougoslavie montre les dangers qui pèsent sur les pays dits socialistes et qui risquent d'inverser le sens de leur transition entre capitalisme et socialisme. Dans la note qui suit nous n'examinerons qu'un aspect de la contre-révolution sociale : laissant délibérément de côté son aspect militaire (les tentatives de l'impérialisme de renverser l'ordre nouveau existant avec l'Etat ouvrier) nous nous concentrerons sur son « programme économique », qui forme, comme nous le verrons plus loin, un véritable « programme de transition » inversé, à savoir un programme du retour au capitalisme. Nul n'ignore que les Etats de l'Est ne vivent pas dans le vide, mais dans le cadre d'un marché mondial capitaliste. Mais trop souvent on ignore les pressions exercées par le marché mondial sur ces économies. Ces pressions sont multiformes et prennent évidemment une « forme » politique, les décisions politiques s'avérant n'être ici aussi que de l'économie « concentrée ».
Au cours des dernières années, les revendications économiques contre-révolutionnaires en Yougoslavie ont été orientées vers la suppression de la limite à l'entreprise privée (5 ouvriers), la tentative d'introduire un système d'obligations à émettre par les grandes entreprises, la revendication de la suppression de la centralisation des devises obtenues au moyen du commerce extérieur et des activités touristiques. C'est entre autres contre la tentative d'émission d'obligations que les étudiants de Belgrade se sont élevés lors de l'occupation de l'université en 1968. Mais avec la revendica tion de la suppression du contrôle sur les devises, la droite avait trouvé un e maillon faible » dans la république de Croatie, la bureaucratie elle-même étant prise au piège de ses propres positions contre « l'étatisme » et pour la décentralisation. Il n'entre pas dans notre intention d'examiner ces revendications économiques de la droite yougoslave. Il en est question ailleurs 'dans cette revue. Mais il est utile d'examiner à quelles pressions du capitalisme international elles correspondent, en nous basant sur les publications de l'Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE). L'OCDE, qui a pris la succession de l'Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE) en 1961, est une des e organisations-escorte » du capitalisme international. La Yougoslavie, sans en être membre, participe aux travaux de l'organisation et est représentée par un observateur aux réunions de son Conseil. Annuellement, les experts du « Comité d'Examen des Situations Economiques et des Problèmes du Déve loppement » de l'OCDE prépare une étude économique par pays. L'étude de 1970 sur la Yougoslavie (la plus récente à l'heure actuelle] est un véritable petit recueil de recommandations et d'avis émis à propos de la Yougoslavie par le capitalisme international. Son principal intérêt est donc de montrer quelles sont les exigences du capitalisme. Accessoiremment, elle permet aussi de mesurer la distance qui sépare la Yougoslavie, comme Etat ouvrier, du capitalisme. UN BILAN DE LA REFORME ECONOMIQUE "Les experts de l'OCDE (1) commencent d'abord par évaluer la réforme économique de 1965 : « Les dispositions régissant les budgets publics et le contróle de la monnaie et du crédit ont été modifiées en vue de transférer la charge de la répartition des ressources d'investissements du gouvernement aux entreprises, et en particulier aux banques, l'influence directe du gouvernement sur les prix, ainsi que sur les échanges et les paiements extérieurs, a été restreinte. A cette fin, différents contrôles de prix ont été abolis et l'on a modifié la struture des prix qui restaient soumis à réglementation, afin d'essayer d'éliminer les distorsions héritées du système antérieur s. Puis vient un jugement d'ensemble : * La dévaluation (il s'agit de celle de juillet 1965), l'abolition des taux de change multiples, l'adoption des dispositions plus libérales et plus simples pour les échanges extérieurs, les opéra tions en devises et certaines opérations en capital avec l'étranger constituent autant de progrés importants vers une plus grande intégration de l'économie yougoslave dans l'économie internationale » (nous soulignons). Le rapport précise ensuite différents points. Il est à nouveau instructif de le citer mot à mot : • La libéralisation des importations et la réduction d'autres formes de protection ont exposé plus largement certaines branches à la concurrence étrangère. Et d'une façon générale, en acquérant plus d'autonomie, les 34 entreprises sont devenues plus directement responsables de leurs réussites et de leurs échecs. Les efforts déployés pour accroître l'efficacité de la production ont eu des effets importants sur l'emploi et sur la situation du marché du travail. Les entreprises se sont trouvées fortement incitées à éliminer les excédents de main d'œuvre qui s'étaient formés dans un certain nombre de branches au cours de la période antérieure ». Tout cela est dit avec un certain cynisme (plus loin le rapport parle du a délestage des effectifs sous-employés › !) propre à l'économie politique bourgeoise. Les auteurs du rapport semblent considérer par contre que les disparités entre régions, accentuées par la réforme, ne sont en soi qu'un inconvénient mineur : * D'une façon générale, les données dont on dispose semblent indiquer que les désequilibres régionaux ne se sont pas beaucoup atténués depuis les réformes de 1965 >. Par contre, ils se plaignent de la persistance d'un contrôle sur les prix : « A la fin de 1967, la proportion des produits industriels dont les prix étaient contrôlés, était tombée à 52 %, et elle a encore été réduite en 1968 et ramenée à 44 %, mais il ne semble pas y avoir eu ensuite de nouveaux progrès ». Dans l'ensemble donc, le reproche fait à la réforme est qu'elle n'a pas été assez loin. Ou, comme le disent les experts : « Nombre des obstacles qui avaient entravé les efforts de réforme antérieurs restaient importants. C'est dans les domaines de l'emploi, de l'équilibre entre les régions, des coûts et des prix et de la balance des paiements qu'on s'est heurté aux problèmes les plus graves. Ces difficultés ont freiné les progrès dans la voie d'une libération des prix et de la réduction de la protection accordée à l'industrie nationale contre les importations. En outre, elles ont favorisé une tendance, qui existait déjà, a laisser les consultations et les accords entre entreprises orienter la politique dans divers domaines, notamment ceux des salaires, de l'emploi, des importations, etc. S'il est normal de rechercher la solution de ces problèmes au niveau de l'entreprise, qui constitue l'unité de base dans une économie fondée sur l'autogestion, on risque, en s'en remettant de façon excessive aux consultations et aux accords inter-entreprises, d'aller à l'encontre du but de la réforme, qui est de créer une économie de marché concurrentielle 3.
UN PROGRAMME ELOQUENT L'économie de marché concurrentielle est très certainement le but des experts de l'OCDE. Leurs propositions vont dès lors être uniquement orientées dans ce sens. Une première revendication dénote une convergence totale avec les revendications de la droite croate en matière de devises. Après avoir remarqué que les entreprises ne peuvent garder qu'un pourcentage déterminé de leurs recettes en devises (entre environ 10 et 30 % en 1970 ; fin 71, le gouvernement a augmenté ces pourcentages jusqu'à 20 et 40 % pour calmer l'opposition), le rapport s'en plaint: e les restrictions visant les devises dont elles peuvent disposer limitent leur liberté de décision en matière d'investissement ». Ceci vient après une énumération des pouvoirs dont l'Etat dispose en matière d'investissement ou de possibilité d'influer sur les décisions au niveau de l'entreprise.
Une deuxième revendication converge également avec les revendications de la droite :
• le financement des projets de développement régional par l'émission d'obligations publiques sur le marché intérieur - qui est l'une des possibilités envisagées dans le projet de réforme du système actuel du financement du développement régional - représente rait un progrès important à cet égard (vers le dévelop pement d'un marché intérieur de capitaux, NDLR). Une troisième revendication vise directement l'autogestion elle-même : ‹ Cependant, pour des raisons qui tiennent au caractèrere particulier des institutions yougoslaves (sic I), il semble que la possibilité de régulariser le rythme du progrès économique, tant à court qu'a long terme, dépend avant tout de la capacité des autorités de mettre en œuvre une politique des revenus efficace. Les études antérieures de l'OCDE ont souligné la nécessité, et aussi la difficulté de trouver un moyen de contrôler les revenus. Il est sans aucun doute d'une importance cruciale de faire des progrès aussi rapidement que possible dans ce domaine, ainsi que dans la voie d'un renforcement des effets de la concurrence sur les prix. Un système institutionnel qui permet aux conseils ouvriers de fixer à la fois les prix de vente et le montant des revenus à distribuer au personnel de l'entreprise constitue un élément structurel d'inflation ». Et le rapport continue en constatant qu'e étant donné que la détermination des revenus au sein de l'entreprise ne peut étre soumise à aucune contrainte effective, il parait important de renforcer les contraintes exercées sur l'entreprise dans le processus de formation des prix s. Mais la quatrième et dernière revendication qui fait la jonction entre les exigences de la droite (y compris de certains secteurs de la bureaucratie) et celles du capitalisme international concerne les investissements étrangers en Yougoslavie. On sait que, depuis 1967, des mesures ont été prises pour encourager les investissements étrangers en Yougoslavie, sous la forme d'entreprises en participation e mixte » (2). Il n'y a pas de raisons de principe pour s'opposer à de tels investissements dans certaines circonstances. Depuis Lénine, la doctrine marxiste les a admis, dans le but d'élever la productivité d'un Etat ouvrier arriéré, mais a condition que quatre règles fondamentales soient respectées: 1. Que ces entreprises ne forment pas une « base » permettant la e reconquête » du marché, mais qu'elles se développent uniquement qu'elles aident le pays a concurrencer les pays capitalistes ; qu'elle aide le pays à concurrencer les pays capitalistes : 2. Qu'elles ne forment pas un ilôt socialement contre-révolutionnaire : autrement dit, qu'il ne se crée pas, parmi les travailleurs de ces entreprises, une
‹ mentalité à part » ; que ces travailleurs ne soient pas des privilégiés par rapport aux autres ;
3. Que le transport de bénéfices n'aboutisse pas à un
‹ pompage » de l'économie locale qui ne soit pas compensé par un apport plus important à l'économie et à la technologie du pays:
4. Qu'en dernière analyse, le contrôle de l'Etat ouvrier puisse jouer, y compris - après l'écoulement d'un délai raisonnable - par l'extinction du droit de propriété des capitalistes sur l'entreprise.
Que ces conditions soient dans une mesure importante respectées en Yougoslavie n'est pas fait pour plaire à la bourgeoisie internationale. D'où sa proposition : « Etant donné son besoin manifeste de capitaux de développement étrangers, la Yougoslavie aurait, semble-t-il, intérét à s'efforcer d'attirer un volume accru de capitaux à long terme plutôt que de chercher systématiquement à équilibrer sa balance des paiements courants. A cet égard, la formule actuelle des entreprises communes ne représente peut-étre pas une approche tout à fait idéale du problème, étant donné la difficulté de concilier la protection des investissements directs étrangers avec le principe de la gestion ouvrière. Néanmoins, il devrait être possible d'attirer des capitaux en volume suffisant pour financer à la fois les remboursements de dettes et un déficit modéré de la balance des paiements courants 3. Les investissements étrangers en Yougoslavie Sous ce titre, un autre document de l'OCDE apporte un véritable arsenal de précisions (3). Le document en question décrit d'abord le système tel qu'il a été instauré en 1967 et fait à ce sujet la remarque suivante : • Dans le cadre des réformes économiques, certains principes (appelés « thèses ») ont été adoptés en mars 1967. Ils reconnaissaient l'utilité que les investissements étrangers pouvaient avoir lorsqu'ils do taient l'économie yougoslave de techniques modernes ou contribuaient à accroître la productivité ou les exportations : mais ils n'indiquaient pas que l'importation de capitaux, en tant que telle serait souhaitable. En revanche, ils soulignaient que les investissements étrangers devraient étre conformes aux règles de l'autogestion des travailleurs, telles qu'elles sont définies dans la Constitution ». C'est là évidemment la revendication majeure du « Comité des transactions invisibles ». Notant que l'associé étranger ne peut détenir plus de 49 % du capital de l'entreprise mixte, qu'une série d'activités sont interdites à ces entreprises, qu'elles doivent se livrer à l'exportation, qu'une préférence est donnée aux entreprises qui utilisent des techniques très récentes et encore inconnues en Yougoslavie, le rapport voit là la raison pour laquelle cette formule a eu relativement peu de succès. Passant ensuite à l'étude des « facteurs qui découragent l'éventuel investisseur étranger » il énumère un cahier de revendications très précis. Nous en donnons les têtes de chapitre et les commentaires les plus significatifs : a) la régle limitant la participation étrangère à 49 % : • Peut constituer un sérieux handicap aux yeux de certains bailleurs de fonds éventuels. En effet, certains d'entre eux ne veulent envisager par principe que de détenir 100 % des parts ou alors ils exigent au moins un contrôle majoritaire et d'autres hésitent à accepter un compromis sur cette question s. b) l'autogestion : • De prime abord, cette notion d'e autogestion par les travailleurs » risque de rebuter nombre d'investisseurs étrangers et leur inquiétude n'est peut-étre pas apaisée lorsqu'ils lisent dans l'article 9 de la Constitution que les e travailleurs » ont le e droit et le devoir » de « gérer la communauté d'exploitation ». « d'organiser la production ou toute autre activité ». « de décider de l'échange de produits et de services et de toute autre question intéressant la communauté d'exploitation », e de distribuer les revenus » et de décider en dernier ressort d'un certain nombre d'autres questions qui, selon les Occidentaux, relèvent de ceux qui fournissent le capital de l'entreprise et non « des travailleurs a. Toutefois, les experts estiment que le point de savoir si l'associé étranger pourra s'accommoder de l'autogestion dépend dans une large mesure de « l'ingéniosité » avec laquelle le contrat est établi. c) transfert des bénéfices: e après avoir acquitté un impôt et procédé au réinvestissement obligatoire en Yougoslavie d'une partie de ses gains, l'associé étranger peut transférer ses bénéfices à l'étranger, à condition que l'entreprise à participation mixte ait acquis un montant suffisant de devises par ses ventes à l'étranger a. Depuis 1969, les entreprises mixtes peuvent affecter 33,3 % des recettes de l'exportation au transfert des bénéfices. « En fait, certains experts considèrent que le transfert des bénéfices est un obstacle essentiel qui s'oppose à l'expansion des investissements étrangers s. d) le réincestissement obligatoire : il s'agit d'au moins 20 % des bénéfices après impôt, que l'associé étranger tire de l'entreprise commune. < Le réinvestissement obligatoire, estiment les experts, équivaut en quelque sorte à un e blocage » d'avoirs de non-résidents ». e) liquidation et transfert du produit de la liquidation : « Les contributions de l'associé étranger au capital d'une entreprise à participation mixte (sous forme d'espèces, de matériel, d'équipement, de droits incorporels, etc.) appratiennent entièrement à l'entreprise et ne sont pas normalement récupérables en tant que telles s. f) nationalisation et expropriation : e une déclaration d'intention formelle aux termes de laquelle une entreprise à participation mixte ne pourrait étre expropriée que pour cause d'utilité publique, par une procédure légale, sans discrimination et sans réserve du paiement d'une juste indemnité, contribuerait sans doute à améliorer le climat des investissements en Yougoslavie a, estiment les experts. Voilà un programme qui forme très exactement le concentré des revendications du capitalisme, pour miner de l'intérieur l'économie des sociétés de transition et y rétablir un système où l'importation de capitaux « en tant que tels s est considérée comme souhaitable et où le pouvoir du capital est rétabli. Un tel programme représente un danger mortel tout au long de la période pendant laquelle le développement inégal a pour conséquence que le marché mondial se trouve en position de force par rapport à des économies dont les forces productives sont insuffisamment développées mais où l'Etat bourgeois a été néanmoins abattu. Ceci nous permet d'aboutir à quelques conclusions provisoires. Les quelques points qui sont énumérés ci-dessous ne constituent que des simples suggestions de recherches dans cette direction : 1) Quel est le rapport entre la contre-révolution sociale au sens militaire du terme (intervention étran gère, guerre civile, etc.) et les revendications économiques de la contre-révolution sociale 7 Il semble que l'objectif soit, ici et là, de briser le contróle de l'Etat nouveau sur la société, en commençant, selon les cas, sur un territoire ou dans un domaine déterminé : 2) La réalisation du programme économique de la contre-révolution sociale ne peut être atteinte sans un renversement de l'Etat. L'histoire n'offre pas d'exemple où ce renversement s'est opéré sans violence. Mais la puissance de cet Etat peut étre très largement enta mée par la victoire de la contre-révolution dans des secteurs narticuliere secteurs particuliers 36
3) Quelle est la place de la lutte contre le monopole extérieur dans la programme de la contre-révolution sociale ? Le monopole du commerce extérieur vise à protéger les sociétés de transition à productivité du travail insuffisamment développée contre la pression de l'impérialisme et du marché mondial (ainsi, on pourrait imaginer un pays socialiste hautement développé qui n'aurait pas besoin de ce monopole étatique - ni d'aucun autre ailleurs : c'est pourquoi le procès de dépérissement de l'Etat y serait vraisemblablement en voie d'achèvement). Dans un pays peu développé, la question du monopole du commerce extérieur joue un rôle tout à fait essentiel. 4) Quel est le rôle de l'autogestion, même dans sa version yougoslave, comme facteur de résistance aux revendications de la contre-révolution ? Le sentiment d'être « propriétaire social › des moyens de production n'encouragera-t-il pas les travailleurs à résister avec vigueur à toute tentative de modifier définitivement les rapports de propriété et à rétablir l'ordre bourgeois ? 5) Quel est l'incidence de l'affaiblissement de la conscience, suite à l'atomisation de la classe ouvrière 7 Ne favorise-t-il pas, au contraire, les progrès des revendications de la contre-révolution, dans une première phase ? La réponse détaillée à cette série de questions, et à toute une série de questions connexes, est de la plus hautes importance d'un double point de vue, théorique et pratique. Premièrement, parce qu'elle doit permettre de mieux comprendre la signification profonde de ce qui se passe devant nos yeux dans les pays de l'Europe de l'Est. Deuxièmement parce qu'elle doit nous permettre de développer, à l'encontre du programme de la transition au capitalisme, notre programme de transition au socialisme. Notes (1) OCDE, Etudes Economiques : Yougoslavie, Paris, nov 70. (2) On trouvera une description du système en vigueur dans notre brochure : F. Charlier : « URSS et pays de l'Est, capitalisme ou socialisme ? *, Cahiers Rouges, Nouvelle Série Internationale, No 1 (3) OCDE, Comité des transactions invisibles : « Les investissements étrangers en Yougoslavie >, Paris 1970. (4) Voir Richard H. Ullman: • Intervention and the war. anglo-soviet relations. 1917-1921 », vol. 1, Princeton University Press, Princeton (New Jersev), 1961