Le « Projet de traité sur la fondation d'une communauté européenne du charbon et de l'acier » (1) que le chancelier Adenauer a signé à Paris, rappelle une application particulière du jeu de pile ou face : pile, je gagne; face, tu perds. Cette communauté des capitalistes européens doit gagner dans les périodes de bonne conjoncture économique, qui sont de plus en plus indissolublement liées aux périodes de réarmement; et dans les périodes de crise et de surproduction, ce sont les consommateurs qui doivent encaisser les pertes, puisque les membres du cartel du charbon et de l'acier se réservent dans ces conditions la stabilisation des prix et des profits par un chapitre spécial du Plan Schuman.
La partie centrale du Plan est le Point 3 de ses « Buts Economiques »: « Maintenir de bas prix en tenant compte du profit normal des capitaux incestis ». Le reste du traité démontre clairement que c'est bien là le véritable but de l'opération, et non pas le beau point 6 : « Amélioration des conditions de vie et de travail », ajouté dans un but purement désintéressé. Les « décisions en matière de politique sociale » sont en effet réservées explicitement aux pays membres dr Plan (c'est-à-dire à leurs gouvernements), alors que la garantie du « profit normal » est une directive qui doit déterminer l'activité de la haute autorité supranationale. Il est vrai que le traité prévoit un seul cas, dans lequel cette Haute pourrait également intervenir recommandations, et seulement après accord de la commission des ministres dans des cas importants — dans la politique sociale des pays membres, celui où un pays ferait de la concurdéloyale », en abaissant ses prix par suite d'une baisse excessive salaires. Il est clair que, ce cas aussi, l'intervention de la Haute Autorité ne se ferait nullement dans l'intérêt des travailleurs, mais aurait seulement pour but d'éviter toute baisse des baisse des prix — excessive pour des profits « normaux »!
C'est pourquoi il faut d'avance condamner comme utopique toute position des syndicats réformistes du genre de la C.G.T. allemande prise dans les termes suivants : « L'utilisation en commun du marché européen a pour but d'accroître le bien-être des pays membres en augmentant le niveau de vie des travailleurs et en abaissant les prix à la consommation » (Welt der Arbeit, 30 mars 1951). Deux plans, un seul but.
Le véritable but du Plan Schuman, c'est bien de garantir le profit normal dans toutes les conditions, c'est-à-dire également en temps de crise. C'est la base même du traité.
Pas un seul des « planificateurs » n'a eu l'ambition d'empêcher l'éclatement de crises économiques, grâce au Plan Schuman ; ils ont au contraire inclus l'éventualité de crises dans leur projet. C'est pourquoi on prévoit qu'au cas a. surproduction ou à la veille imminente de celle-ci » on fixerait des prix minima et on établirait des quotas de production et d'importation. Si la Haute Autorité n'agit pas elle-même dans de pareils cas, une décision unanime du conseil des ministres peut même l'obliger à agir. Le Plan Schuman prévoit donc l'application des mesures classiques de « lutte contre la crise » de la part de cartels capitalistes, et la seule innovation consiste à faire sanctionner officiellement par les Etats cette garantie cartelliste du « profit normal ». Dans la période de duction et de crise capitaliste, alors que le « salaire normal » s'effondre par
(1) Cet article est traduit de l'allemand. Toutes les cilations du texte du plan Schuman se réfèrent au proist publié dans la Neue Zeitung du 2l mars 195l. 34
QUATRIEMEINTERNATIONADE suite d'un chômage massif et de lock-out patronaux, alors que Dame Banqueroute assiège constamment les petits entrepreneurs nous aurons maintenant du moins satisfaction de savoir que, grâce au Plan Schuman, barons du charbon de lacier de six pays européens conserveront, eux, leurs « profits normaux ».
Cette inclusion de l'éventualité d'une crise dans le Plan Schuman ne s'explique pas seulement par le souvenir des crises de 1929 et de 1938. Le premier projet du Plan avait été dressé en relation avec une étude de la «) Section Acier » de I'E.C.A. qui prévoyait, au moment des signes précurseurs d'une crise de surproduction aux U.S.A., une surproduction d'acier de 8 millions de tonnes pour 1950 en Europe. C'est à ce moment que furent dressés les premiers plans du cartel monstre dans le but de sauver le profit au cours de cette crise.
Entre temps, grâce à Dieu, la guerre de Corée a rétabli la situation front du profit. Le but essentiel en ce moment n'est plus la restriction de la production par l'utilisation des quotas et des prix minima. Grâce à la « solution » de la crise capitaliste menaçante par la course aux armements, nous entrés maintenant dans une étape de « pénurie sérieuse ». Maintenant, il s'agit de fixer des « priorités de ravitaillement » et de décider la « répartition de la production de et d'acier à l'industrie métallurgiste aux exportateurs et aux autres consommateurs ». Sur la base de ces « priorités de ravitaillement », la Haute Autorité devrait établir des « programmes de production » comme précise le point IV du projet. Il ne s'agit donc plus de régulariser la production et les prix, comme en période de crise, mais de régulariser le marché et l'approvisionnement en matières premières, pour que tous les participants du cartel putasent tirer le maximum de profit de la conjoncture favorable » du réarmement. Abandon de souveraineté au profit de qui ?
"Le journal américain en Allemagne, la Neue Zeitung du 20 mars déclare triomphalement dans sa manchette que le Plan Schuman représente « premier pas par delà l'égoïsme national » et qu'« en subordonnant leur lourde à une autorité internationale et aux organes constitués pour la soutenir, les six nations contractantes (2) limitent leur souveraineté nationale dana d'importants domaines économiques ». Ce qui serait un premier pas vers la construction
En regardant ce qu'il y a de nouveau dans cette Europe, on est tente de répéter une fois de plus l'expression française bien connue : plus ça change, et plus c'est la même chose.
Au profit de qui les six nations contractantes abandonnent-elles une partie de leur souveraineté nationale ? Au profit d'une Haute Autorité nommée « sur la base de sa qualification générale » pour une période de six ans, et qui obtient le droit de disposer de toute la production de charbon et d'acier des pays en question. Ce pouvoir très vaste seulement par un conseil consultatif comprenant de 30 membres au minimum à 51 membres au maximum, nommés par le conseil international des ministres après proposition d'un tiers des membres par les directions syndicales nationales, d'un deuxième tiers par les représentants du patronat de l'industrie du charbon et de l'acier, et du troisième l'organisation des consommateurs - des consommateurs du charbon et de l'acier, c'est-à-dire d'autres patrons ! Pareille « démocratie » donne exactement aux repré sentants ouvriers autant de pouvoir qu'aux petits actionnaires un trust puisà savoir le pouvoir d'accepter les rapports de la direction quotidienne ou de s'abstenir des réunions si ces rapports sont par trop déplaisants! La Haute Autorité est censée faire ratifier ses décisions une fois par an par « l'Assemblée du Plan Schuman » composée de représentants des Parlements des pays membres (3). Cette Assemblée cependant ne peut exprimer sa méfiance envers la Haute Autorité qu'à la majorité des deux tiers et c'est seulement dans un telle éventuaque sa démission serait mise à l'ordre du jour Les six pays membres du Plan Schuman abandonnent donc une partie de leur souveraineté nationale en faveur d'une Haute Autorité pratiquement incontrôlée qui de par toute la nature du projet, composée par des e capitalistes qualifiés » ou leurs agents directs. La septième puissance.
Ne pas signer ce traité était impossible pour la délégation allemande parce qu'il « existe une septième force qui s'est efforcée... d'arriver à une solution posi-
(2) Allemaqne, Belgique, France. Hollande, Italie, Luxembourg. (3) Composée de 78 membres, à savoir: 18 Français, 18 Allemands. 18 Italiens. 10 Belges. F0 Hollandais, 4 Luxembourgeois. Les Allemands se considèrent lésés par cette composition. Ils du potentiel de production total des pays membres, et n'ont que 23 % des sièges dans / Assemblée.
QUATRIEMEINTERNATIONALE tive » Die Welt, 13 avril 1951). L'hebdomadaire britannique The Economist a exprimé ce même fait sous une forme plus claire dans son numéro du 10 mars 1951g •Il faut • Il faut rappeler aux Allemands, au cas où ils voudraient transformer les négociations en un poker tiré en longueur, que l'Occident garde les prin cipais atouts en main. » Et plus net encore : « L'Amérique peut et doit utiliser comme moyen de pression le fait que les Allemands dépendent de son blé et de ses matières premières, pour en obtenir la signature du Plan Schuman... » Des cyniques pourraient peut-être ajouter que les Allemands ne peuvent pas gner à abandonner beaucoup de leur « souveraineté » parce que celle-ci représente pour eux une marchandise aussi rare que le blé et les matières premières...
Mais pourquoi la « septième puissance » est-elle à tel point intéressée à la conclusion Pian Schuman ? Quelle est la signification réelle de ce Plan pour Washington ?
N'insistons pas ici sur les aspects de ce Plan particulièrement défavorable à l'Allemagne. social-démocratie allemande les a attaqués à juste titre, tout en permettant une dangereuse confusion dans son argumentation entre les coups portes au prolétariat allemand et ceux portes aux bénéfices du patronat d'outre-Rhin. Il est un fait que les puissances impérialistes victorieuses de la deuxième guerre mondiale ne sont pas encore prêtes à abandonner tous les fruits de leur victoire dont leur domination sur la Ruhr représente un des éléments les plus importants. C'est pourquoi, surtout sur l'insistance de l'impérialisme français, CARTE Autorité ne sera pas composée de représentants des six pays proportionnellement à la puissance de leur industrie lourde en capitaux et en capacité productrice, comme ce serait le cas dans un cartel « normal ». Mais ce qui est décisif pour nous, socialistes révolutionnaires d'Europe, c'est que le but actuel du Plan Schuman n'est rien d'autre que la « planification » capitaliste et la préparation plus efficace d'une économie de guerre européenne. C'est là que réside l'intérêt spécial du Plan Schuman pour Washington.
C'est pourquoi le Plan Schuman ne représente pas, comme certains le pensent, un cartel de type exelusivement restrictif. Le Point III/2 du traité déclare explicitement: e Sont interdits en principe influenceraient, surtout au moyen de fixation de prix et de restriction de produc toutes les mesures, accords, etc., qui Haute Autorité peut permettre des exceptions, qui favorisent la spécialisation ainsi tion et de vente, la concurrence normale à l'intérieur du marché commun. La que le reglement d'achats et de ventes en commun... ». Cela signifie qu'envers l'étranpays extra-européens, afin d'empêcher que, par une concurrence mutuelle, ger (et, comme déjà comme un cartel. Elle peut ainsi apparaitre comme un dit auparavant, en cas de crise), la seul acheteur dans les Haute Autorité agit européens fassent monter le prix des matières premières dans des périodes de les pays pénurie. De même, la Haute Autorité agit comme un vendeur collectif, afin de pouvoir imposer pouvoir imposer ses prix aux pays arriérés, coloniaux et semi-coloniaux. Mais a l'intérieur des six pays membres, il ne faut pas nuire à la « concurrence normale sur le marché commun ». Il ne s'agit pas là d'un trompe-l'œil pour induire en l'utilisation maximum, duction dans le cadre d'une économie de guerre. erreur le bon peuple des lecteurs, nous avons affaire à sous les conditions du capitalisme, de l'appareil de prodes besoins inhérents à Le Plan Schuman et la politique économique des Nazis.
Il est intéressant à ce sujet de comparer les deux phases distinctes de la politique nazie des cartels, expression des besoins différents d'une économie capitaliste dans les périodes de crise et de conjoncture de réarmement. Moins de six mois après Jarrivée au pouvoir des nazis, le 15
. le gouvernement allemand publia son premier statut des cartels qui indiquait nettement à quel point le nouveau regime était l'instrument des capitalistes Ce statut donnait Jorce de loi aux mesures de boycott prises par les cartels. Des « entrepreneurs irresponsables » pouvaient être éliminés les cartels de la vie économique, prix justifié Le décret précisait qu'irresponsables » (), même s'ils n'avaient pas été préalablement liés par un accord vendent au-dessous d'un sur la fixation des prix. Le cartel obtenait à partir de ce moment et indépendamment du caractère individuel de chaque cas, par avance la sanction de l'Etat pour toute mesure d'élimination par ses propres moyens d'un concurrent du marché! Plus encore, sur avis du président du tribunal du cartel, l'Etat pouvait interdire à un tel « concurrent déloyal » l'exercice de toute activité industrielle ou commerciale. Pareil décret réalisait le plus beau rêve patronal du cartel forcé et éliminait tout danger de destruction du cartel par des non-participants. Le décret dans les secteurs de l'industrie où la capacité productrice est très supérieure. * aux expliquait d'ailleurs en détail que l'Etat a le devoir d'éviter la fermeture d'usines possibilités de vente momentanées » et que cette cartellisation forcée représentait une étape pour absorber la crise. Les stipulations du Plan Schuman pour l'éventualité de la crise répètent point par point les prémisses et les solutions du décret nazi précité. Au lieu que ce soit l'Etat qui donne force de loi aux décisions d'un
* national », un decret international oblige six Etats à donner force de aus décisions d'un cartel international, dénommé Haute Autorité ! 36
Mais dès qu'au cours des années 1936-37 le chômage se trouva résorbé en Allemagne nazie par l'accélération du réarmement, les cartels restrictifs ne correspondaient plus aux intérêts de la bourgeoisie allemande.
passage à une période de grande conjoncture réarmement) plaça rationalisation au premier plan, d'empêcher que le progrès technique soit arrêté par la protection du profit garanti. Le 21 octobre 1938, le sous-secrétaire d'Etat au ministère de l'économie nationale, le Dr. Rudolf Brinkman, prononça
Run discours programmatique dans lequel il déclara que les cartels restrictifs étaient nuisibles l'économie dans cette étape. En fixant des quotas de production pour leurs membres, ces cartels risquaient d'obliger (dans les périodes haute conjoncture) membres qui possédaient les étabiissements plus rationnels travailler de façon irrationnelle. L'utilisation de toutes les sources de production existantes et l'élévation de la productivité exigeaient la cessation des des cartels
Qui veut la fin doit également vouloir les moyens. L'économie de réarmement capitaliste pose aux auteurs du Plan Schuman les mêmes problèmes qu'elle posa aux dirigeants nazis de l'économie allemande, il y a 13 ans. Le rétablissement de la « libre concurrence » afin d'utiliser à fond toutes les sources de production » et d'augmenter la productivité et la rationalisation - tels sont exactement les buts que le Plan Schuman prévoit à l'étape présente de l'économie européenne Nous ne voulons pas dire qu'il n'y a pas de différence entre la démocratie bourgeoise et le fascisme. Mais les problèmes économiques posés par le capitalisme décadent restent foncièrement les mêmes, sous la démocratie comme sous le fascisme. Les mesures par les nazis sous le signe du réarmement sont prises aujourd'hui par la Haute Autorité sous le même signe. L'avenir du Plan Schuman. Mais peut-être y a-t-il quand même quelque chose de progressif dans toutes ces stipulations ? En « réglant les prix » pourrait-on quand même arrêter quelque de milliers d'existences: en fixant ces mêmes prix à un niveau aussi bas que possible, comme le projet de pourrait-on quand même assurer une certaine stabilité et une certaine sécurité, et avant tout : pourquoi penser à ces points, puisqu'aujourd'hui crise, mais le « plein emploi » et la conjoncture (fất-ce celle du réarmement)?
Commençons par cette dernière objection. Il ne s'agit nullement d'une e solution » du problème des crises capitalistes. La « conjoncture de réarmement > est que la fuite dans le suicide par peur de la mort. Elle aboutira soit à une rise economique d'une envergure encore plus vaste, soit à une crise d'un genre légèrement différent qui n'épargnera cependant nullement les millions d'existences menacées par une crise économique: la guerre elle-même !
Ensuite, dans la période de haute conjoneture de réarmement, la pénurie de matières premières implique a favoriser les grandes entreprises par rapport aux petites, et celles-ci sont placées devant des difficultés d'approvisionnement qui les obligent aussi souvent à fermer leurs portes. La plupart des Etats régient la répartition des matières premières par des agences gouvernementales dominées par représentants des monopoleurs. Ceux-ci maximum de « qualification » en la matière, comme le dit si bien le Plan Schuman!
Abstraction faite de ces facteurs, il y a en outre une tendance inhérente à tout cartel, et par conséquent également au Plan Schuman, qui fait que celui-ci favorise la concentration du capital, et l'élimination des petits concurrents par les grands trusts. C'est la tendance au profit différentiel (ou rente du cartel) impliqué dans tout cartel. Dans la période de surproduction, c'est-à-dire de prix fixés, ecux-ci sont fixés afin de permettre à l'entreprise la moins rentable, qui est membre du cartel. son a profit normal ». Les entreprises plus rentables. qui ont des coûts de production inférieurs, mais vendent au même prix, obtiennent donc un surprofit, ou profit qui, retransformé en capital, augmente encore leur supériorité sur leurs concurrents plus faibles et leur permet à la de chasser ceux-ci du marché. Dans la période de grande conjoncture, dans une période d'efforts de la Haute Autorité pour limiter à l'extrême toute hausse de prix de matières premières de base comme le charbon et l'acier, cette pression sur les prix éliminera plus rapidement encore les concurrents incapabies de supporter pareille pression. En même temps, les concurrents les plus appropriés à une « lutte de concurrence au couteau » s'abstiendront volontairement d'écraser tous leurs partenaires à condition de recevoir leur profit différentiel, c'est-à-dire de vendre à un prix calculé sur les coûts de production du concurrent moins bien outillé. C'est pourquoi le traité du Plan Schuman exp ique que le « profit normal » qu'il s'agit de garantir, doit tenir compte des « différences normales d'avantages de localisation, de capacité productrice », etc. « qu'il ne s'agit pas d'éliminer ». Le profit diflérentiel reste donc garanti aux trusts!
Ceux-ci seront en outre favorisés par le point IV/2 qui déclare : « La Haute Autorité reçoit les programmes d'invertissements des entreprises et prend position sur ceux-ci. Son refus de ratification constitue une interdiction d'exécuter ce pro- gramme, dans le cas où cette exécution dépend de subventions ou que les installations supplémentaires ne peuvent être maintenues qu'a laide de subventions. »
Cela signifie de toute évidence un contrôle des investissements pour les petites lopper librement, strictement contrôlé par leurs représentants au sein de la Haute Autorité du Plan ments. Ils les règlent à entreprises. alors que le développement de l'aide de demandent pas de l'auto-financement. subventions Ils pourront petits pour concurrents leurs investissedone se dévesera Schuman. Celui-ci done toutes les tendances inhérentes à l'économie l'économole par quelques puissants groupes de capitaliste, à savoir la concentration des capitaux domination exclusive de monopoleurs. Contre-partie du Pacte Atlantique.
Le Plan Schuman n'est rien d'autre que la contre-partie du Pacte Atlantique sur le domaine économique. Il devra rassembler l'acier casquette de soldat « made in U.S.A. ». Cette « communauté européenne » est le charbon sous une l'unification de notre continent ce que le Plan Schuman est au socialisme, A qui sont assez myopes pour considérer tout élément de planification dans le capiceux talisme comme un « petit morceau de socialisme », à ceux-là il faut répéter une fois de plus qu'un « petit peu » de socialisme n'a pas plus de sens qu'un « petit peu » de grossesse.
Le Plan Schuman démontre que de même qu'une armée « européenne », l'économie européenne capitaliste sera, dans l'avenir immédiat, commandée plus directement par son super-patron américain. La véritable communauté européenne, qui veut obtenir plus que la gamelle du soldat et le pain noir du rationnement, ne peut résulter des négociations de ministres bourgeois autour du tapis vert. Elle sortira des usines, des rues et des frontières d'Europe. Elle partira des syndicats et des organisations de masse ouvrières existantes et saura se constituer de nouveaux organes : les comités ! Son plan sera un plan de mobilisation de l'économie européenne pour satisfaire les besoins des masses et son mot d'ordre sera : LES ETATS-UNIS SOCIALISTES D'EUROPE.